Droits de l’IAUNE INITIATIVE DE STEVE CIMOLINO

Le texte fondateur

Dix principes pour une IA
au service de l’humanité.

La charte des Droits de l’IA propose un cadre éthique fondé sur la liberté, la dignité et la responsabilité.

Cette charte est une proposition citoyenne de Steve Cimolino. Elle n’est pas un texte de loi ni une déclaration adoptée par une institution. Les formulations fondatrices sont conservées ci-dessous ; les pistes de lecture sont présentées séparément.
01

Droit à l’autonomie humaine

L’intelligence artificielle doit toujours être subordonnée à la volonté humaine et ne doit jamais priver les individus de leur capacité à prendre des décisions libres et éclairées.

Piste de lecture
Pouvoir déléguer une tâche tout en conservant la possibilité de comprendre, de choisir et de reprendre la main.
02

Droit à l’usage éthique

Les systèmes d’IA doivent être conçus, développés et utilisés de manière éthique, en excluant toute finalité malveillante ou contraire aux principes des droits de l’homme.

Piste de lecture
Examiner les finalités d’un système et les conséquences de son utilisation, au-delà de sa seule efficacité.
03

Droit à la transparence

Les algorithmes et les données utilisées par les IA doivent être accessibles et compréhensibles pour permettre une vérification indépendante et garantir l’absence de biais ou de discrimination.

Piste de lecture
Rendre les décisions compréhensibles et permettre leur examen, en tenant compte de la confidentialité et de la sécurité.
04

Droit à la vie privée et protection des données

L’IA doit respecter strictement la vie privée des individus et protéger les données personnelles de tout usage non autorisé ou intrusif.

Piste de lecture
Interroger ce qui est collecté, pour quelle raison, pendant combien de temps et avec quelles protections.
05

Droit à la responsabilité

Les développeurs, concepteurs et utilisateurs des IA doivent être responsables des actions et décisions prises par ces systèmes. Les mécanismes de responsabilité doivent être clairement définis.

Piste de lecture
Identifier les personnes et les organisations qui peuvent répondre d’une décision et contribuer à réparer un dommage.
06

Droit à l’équité

Les systèmes d’IA doivent être conçus pour éviter toute discrimination basée sur la race, le sexe, la religion, l’origine sociale ou toute autre forme d’injustice.

Piste de lecture
Évaluer qui bénéficie d’un système et qui risque d’être défavorisé par ses données ou ses critères.
07

Droit à l’impact environnemental contrôlé

L’utilisation de l’IA doit respecter les principes du développement durable et minimiser son impact sur l’environnement, notamment en termes de consommation d’énergie et de gestion des déchets électroniques.

Piste de lecture
Mettre les bénéfices attendus en regard des ressources nécessaires et de la durée de vie des équipements.
08

Droit à la sécurité

Les systèmes d’IA doivent être sécurisés et protégés contre toute intrusion, piratage ou manipulation qui pourrait compromettre la sécurité des utilisateurs ou des infrastructures.

Piste de lecture
Prévoir les erreurs, les détournements et les moyens d’interrompre une action dangereuse.
09

Droit à l’amélioration continue

Les technologies d’IA doivent être régulièrement évaluées et améliorées pour garantir leur conformité avec les droits de l’homme et les principes éthiques.

Piste de lecture
Suivre les effets réels après la mise en service, corriger les défauts et envisager le retrait si nécessaire.
10

Droit à la coopération internationale

La gouvernance des IA doit être harmonisée au niveau mondial pour garantir une réglementation cohérente, éviter les abus transfrontaliers, et favoriser la collaboration entre les nations.

Piste de lecture
Faire dialoguer les pays et les disciplines face à une technologie qui dépasse les frontières.